E.M.C.I. NBMS Hiswamakelaar Stichting VRT - Verenigd register van taxateurs

DOEVE COURTIERS / EXPERTS ASSERMENTES DES BATEAUX DE PLAISANCE ET NAVIRES DEPUIS 1972

 

L'achat d'un navire est un processus complexe dans lequel vous devez prendre en compte plusieurs problèmes. Sur cette page, nous expliquons les éléments auxquels vous devez penser et comment Doeve Courtiers/Experts Assermentés peut vous aider dans ce processus.

Si vous voulez acheter un bateau, vous devez vous rendre compte d'un certain nombre de choses
A l'achat d'un bateau, yacht, navire, voilier, bateau à voile, vedette Hollandaise, yacht à moteur, bateau à moteur ou un Péniche hollandaise les émotions jouent souvent un grand rôle, surtout s' il y a une sorte de coup de foudre, il peut même qu'il s'agit ici d'un aveuglement temporaire. Il est donc fortement recommandé de visiter le navire une deuxième fois avant que vous faites une offre.

Une offre
Les négociations
Le contrôle ou l'expertise
Un rapport d'expertise
Réglementation Européenne
Défauts substantiels
Désapprobation
Après l’expertise
Hypothèque courante
Enregistrer le bateau
Assurer votre bateau
Que peut- Doeve Courtiers/Experts Assermentés faire pour vous?

Une offre

Lorsque vous faites une offre, faites le toujours sous réserve d'une inspection technique, essais de Navigation, le contrôle de la coque et, éventuellement, "sous réserve d'acceptation de financement". La coque doit toujours répondre aux exigences des assureurs.

Les négociations

Lorsque les négociations sur le prix d'achat et les conditions sont finalisées, nous établissons des contrats de ventes dans lesquelles toutes les conditions seront précisées. Quand les deux parties ont signé, vous ferez un dépôt de 15% du prix d'achat sur le compte bancaire de la Fondation de Maniement de Fonds Tiers liée à l'entreprise du courtier. Si le vendeur étant un particulier, ou un courtier non-professionnel, ne peut pas vous offrir cette facilité précitée, nous vous recommandons de verser vos paiements uniquement sur le compte de qualité (le compte de maniement de fonds tiers) d'un notaire Néerlandais.

Le contrôle ou l'expertise

Le contrôle ou l'expertise est une autre histoire. Vous en tant qu'acheteur, devriez donner un mandat à un expert certifié pour réaliser une expertise complète ou partielle. Si vous voulez avoir une image complète du/des moteur(s), il est conseillé d’engager un expert qui est capable de mesurer la compression d'une bonne façon et qui est éventuellement capable d'inspecter l'intérieur du moteur avec l'aide d'un endoscope.

Un rapport d'expertise

Si vous avez également besoin d'un rapport d'expertise pour le financement, il faut faire appel à expert, qui est également certifié comme expert assermenté dans le domaine de valeurs des navires. Il est recommandé de délibérer d'avance avec votre banquier si cet expert est acceptable pour lui. Cela vous évite d'avoir à engager un expert supplémentaire.

Au cas où vous voulez acheter un bateau de 20 à 40 mètres et vous voulez naviguer dans les eaux intérieures, vous devriez engager un expert spécial qui est nommé par le gouvernement pour faire des expertises pour l'attestation de conformité Européenne d'un bateau.

Réglementation Européenne

Au cas où vous voulez acheter un bateau d’un longueur de 20 mètres ou plus, ou au cas d’un déplacement d’eau de 100 m3 of plus (calculé par longueur x largeur x tirant d’eau, la quille inclusive), et vous voulez naviguer en eaux intérieures, il faut engager un expert spécial qui est nommé par le gouvernement pour pouvoir expertiser le bateau pour un CBB, un Certificat Communautaire des bateaux d’intérieurs, soit pour un CvO /CBB (Un Certificat d’inspection intérieure).

Défauts substantiels

Si votre expert découvre des "défauts substantiels" bien à réparer lors de l'inspection, il faut délibérer sur les frais de réparation avec le vendeur. En principe, ces défauts sont réparés pour la responsabilité du vendeur ou les frais de réparation seront déduits du prix d'achat/vente, de sorte que vous puissiez réparer ces défauts par un professionnel. Les défauts qui sont déjà connus avant l’expertise, ne seront pas pris en considération pour un règlement après.

Désapprobation

Au cas où votre expert a constaté des défauts substantiels qui ne peuvent pas être réparés, ou que des réparations antérieurs exécutés non-professionnelles ont tellement détourées les caractéristiques originales du navire, tellement que le navire ne peut plus effectuer, la raison de sa construction, l'expert peut inconditionnellement désapprouver le navire. Dans ce cas-là votre acompte sera remboursé (à noter qu'il en est ainsi décrites dans les conditions du contrat), mais les frais de l'expert et du chantier naval restent à votre charge.

Après l’expertise

Après l’expertise et votre d'accord en tant qu’acquéreur d'accepter le navire dans l'état constaté, avec ou sans compensation (que devra être confirmé par écrit par le vendeur ou le courtier, dans une addition au contrat d'achat), il vous reste alors de régler le prix d'achat, éventuellement rectifié, et d'accepter le bateau.

Hypothèque courante

De plus en plus de bateaux sont enregistrés dans le registre B (eaux intérieures) ou Z (la navigation maritime) cadastral Néerlandais. D'abord parce qu'avec cet enregistrement la propriété légale est établi à 100%, mais aussi parce que de nombreux bateaux sont chargé d'une hypothèque et on peut ça retrouver au cadastre. Cette hypothèque doit être remboursée avant que la propriété du bateau peut être transférée au nom du nouveau propriétaire.

Vous, en tant qu'acheteur, vous devrez vous servir de l'aide d'un notaire s'il s'agit d'un bateau enregistré Z, pour le remboursement de l’hypothèque et le transfert sur le nom du nouveau propriétaire. S'il s'agit d'un bateau enregistré B vous devrez consulter soit un courtier du registre B des bateaux de plaisance et navires, soit un notaire. Vous devrez tenir compte des frais d'acte et d'enregistrement cadastral. Le courtier du registre B est généralement moins cher qu'un notaire. Les deux, le courtier du registre B, ainsi que le notaire, a un accès direct au registre cadastral Néerlandais des navires et peut immédiatement voir si un bateau a été enregistré et s'il y a une hypothèque dessus ou pas.

Enregistrer le bateau

Si l'acheteur d'un bateau non-obligatoire enregistré Z n'est pas intéressé par un enregistrement Z, cet enregistrement peut être radié facilement, s’il n’y pas une hypothèque sur le bateau. Pour un bateau non-obligatoire enregistré B, la radiation est plus laborieuse. Si vous achetez un navire qui n'est pas enregistré et si vous voulez constituer une hypothèque sur le bateau, le bateau doit être enregistré au cadastre et vous auriez des frais de poser la plaque d'immatriculation.

Plus d'informations sur l'enregistrement des bateau

Assurer votre bateau

De la date de livraison du bateau, vous devez l’assurer par une compagnie d'assurance.

Que peut- Doeve Courtiers/Experts Assermentés faire pour vous?

Lors votre achat au marché des bateaux Doeve Courtiers/Experts Assermentés peut vous guider en termes de négocier, établir le contrat, expertiser la valeur du navire, assister à la nomination d'un expert, organiser les aménagements d'un chantier naval, négocier en cas de défauts constatés, rechercher dans le registre cadastral Néerlandais, éventuellement inscrire/ transférer/ radier le bateau dans le registre B. Nous pouvons vous également faire une offre d'assurance d'une compagnie d'assurance bien réputée.

S'il s'agit des bateaux que nous avons en vente, on peut vous rassurer que ces navires sont examinés par nous-mêmes (sauf mention contraire). Nous fournissons des informations claires à l'avance de ces bateaux concernés. Ils se trouvent généralement à la place de port du vendeur, et c'est lui qui montre le bateau aux parties intéressées. Notre bureau s'occupe des rendez-vous et visites.

Vous êtes bien aux Doeve Courtiers/Experts Assermentés,parce que la clarté est primordiale!!

Cherchez-vous à acheter un bateaux? Jetez un coup d'œil à notre gamme actuelle de bateaux, vedettes, et péniches à vendre. Vous trouverez, entre autres, des navires professionnels, des anciens navires professionels, des vedettes, des bateaux à moteur, des péniches aménagées et des yachts.