E.M.C.I. NBMS Hiswamakelaar Stichting VRT - Verenigd register van taxateurs

DOEVE COURTIERS / EXPERTS ASSERMENTES DES BATEAUX DE PLAISANCE ET NAVIRES DEPUIS 1972

 

Si vous voulez acheter un bateau, vous devez vous rendre compte d'un certain nombre de choses, à savoir.

A l'achat d' un bateau les émotions jouent souvent un grand rôle, surtout s' il y a une sorte d'amour, il peut même qu'il s'agit ici d'une cécité temporaire. Il est donc fortement recommandé d'examiner le navire une deuxième fois avant que vous faites une offre. Demandez une option pour quelques jours après votre première visite.

Une offre

Les négociations

Le contrôle ou l'expertise

Un rapport d'expertise

Défauts essentiels

Constaté des défauts essentiels

L'inspection est derrière vous, ...

Cette hypothèque

Bateau enregistré

Assurer votre navire

Que peut-Doeve Courtiers faire pour vous?


Une offre

Lorsque vous faites une offre, faites le toujours sous réserve d'une inspection technique, essais en mer, le contrôle de la coque et, éventuellement, "sous réserve d'acceptation de financement". La coque doit toujours répondre aux exigences des assureurs néerlandais.

Les négociations

Lorsque les négociations sur le prix d'achat et les conditions sont finalisées, nous établissons des contrats de ventes dans lesquelles toutes les conditions seront précisées. Lorsque les deux parties ont signé, vous ferez un dépôt de 10% du prix d'achat sur le compte bancaire de la Fondation de Maniement de Fonds Tiers liée a l'entreprise du courtier. Si le vendeur, soyant un particulier ou un courtier non-professionnel, ne peut pas vous offrir cette facilité précitée, nous vous recommandons de verser vos paiements just sur le compte de qualité ( le compte de maniement de fonds tiers) d'un notaire néerlandais.

Le contrôle ou l'expertise

Le contrôle ou l'expertise est une autre histoire. Vous,en tant qu'acheteur, devrait donner un mandat à un expert certifié pour réaliser une expertise complète ou partielle. Si vous avez une image complète du, des moteur (s), il est sage de nommer un expert qui est capable de mesurer la compression d'une bonne maniére et éventuellement d'inspecter l'intérieur du moteur avec l'aide d'un endoscope.

Un rapport d'expertise

Si vous avez également besoin d'un rapport d'expertise pour le financement, nommé alors un expert, qui est aussi certifié comme expert assermenté dans le domaine de la détermination de la valeur des navires. Il est recommandé de délibérer d'avance avec votre prêteur si cet expert est acceptable pour lui. Cela vous évitera au premier abord d'embaucher un expert supplémentaire.

Dans le cas où vous voulez acheter un bateau de 20 à 40 mètres et vous voulez naviguer dans les eaux intérieures, vous devrez embaucher un expert spécial qui est nommé par le gouvernement pour faire des expertises pour l'attestation de conformité européenne d'un bateau.

Défauts essentiels

Si votre expert découvre des "défauts essentiels" bien à réparer lors de l'inspection, il faut délibérer sur les coûts de réparation avec le vendeur. En principe, ces défauts sont réparés pour la responsablité du vendeur ou les coûts de réparation seront déduits du prix d'achat/vente, de sorte que vous puissiez réparer ces défauts par un professionnel. Les défauts qui sont déjà connus à l'avance, ne seront pas pris en considération pour un réglement aprés.

Constaté des défauts essentiels

Au cas où votre expert a constaté des défauts essentiels qui ne peuvent pas être réparés, ou que des réparations antérieurs exécutés non-professionnelles ont tellement détoriées les caractéristiques originales du navire, tellement que le navire ne pleut plus effectuer, pourquoi le navire a été construit , l'expert peut inconditionnellement déclarer le navire impropre. Votre acompte sera alors remboursés (noter qu'il en est ainsi décrites dans les conditions du contrat), mais vous devrez bien régler les frais de l'expert et du chantier naval.

L'inspection est derrière vous, ...

L'inspection est derrière vous, et vous, l'acquéreur, êtes d'accord d'accepter le navire dans l'état constaté, avec ou sans compensation (que devra être confirmé par écrit par le vendeur ou le courtier, dans une addition au contrat d'achat), il vous reste alors de régler le prix d'achat, eventuellement rectifié, et d'accepter le bateau.

Cette hypothèque

Des bateaux de plus en plus sont enregistrés dans le registre B (eaux intérieures) ou Z (la navigation maritime) cadastral néerlandais. D'abord parce qu'avec cet enregistrement le titre juridique a été entièrement établi, mais aussi parce que de nombreux bateaux sont grevé d'une hypothèque. Cette hypothèque doit être remboursé avant que la propriété du bateau peut être transférée au nom du nouveau propriétaire.

Vous, en tant qu'acheteur, vous devrez vous servir de l'aide d'un notaire s'il s'agit d'un bateau enregistré Z, pour le remboursement de l' hypothèque et le transfert sur le nom du nouveau propriétaire, s'il s'agit d'un bateau enregistré B soit un courtier du registre B des bateaux de plaisance et navires soit un notaire. Vous devrez tenir compte des frais d'acte et d'enregistrement cadastral. Le courtier du registre B est généralement moins cher qu'un notaire. Les deux, le courtier du registre B en tant que le notaire ont une connexion en ligne au registre cadastral néerlandais des navires et peut immédiatement voir si un bateau a été enregistré et s'il y a une hypothèque est décrite.

Bateau enregistré

Si l'acheteur d'un bateau non-obligatoir enregistré Z n'est pas interessé par un enregistrement Z, cet enregistrement peut être radié facilement, si une hypothèque n'a pas été constituée. Pour un bateau non-obligatoir enregistré B, la radiation est plus laborieuse. Si vous achetez un navire qui n'est pas enregistré et que vous voulez constituer une hypothèque sur le bateau, le bateau doit être enregistré et vous arrivez à faire face avec les frais du pose de la plaque d'immatriculation.

Assurer votre navire

De la date de livraison du navire, vous devez assurer votre navire par une compagnie d'assurance

Que peut-Doeve Courtiers faire pour vous?

Doeve Courtiers/Experts Assermentés peut vous guider lorsque vous achetez sur le marché des bateaux en termes de négociations, des contracts, l'expertise de la valeur du navire, l'assistance à la nomination d'un expert, organiser les aménagements d'un chantier naval, des négociations en cas de défauts constatés, la recherche dans le registre cadastral néerlandais, éventuellement l'inscription/le transfert/ la radiation dans le registre B, eventuellement la remboursement de la hypothèque du vendeur en conjonction avec l'aide du compte bancaire de notre Fondation de Maniement de Fonds Tiers. Nous pouvons vous également faire une offre d'assurance d'une compagnie d'assurance réputée néerlandaise.

S' il s'agit de bateaux que nous avons en vente, vous pouvez bien entendre que ces navires sont examinés par nous-mêmes (sauf mention contraire). Nous fournissons des informations claires à l'avance concernantes ces bateaux, les bateaux se trouvent généralement à la place de port du vendeur, et c'est lui qui montre le bateaux aux parties intéressées. Notre bureau s'occupe avec les rendez-vous et visites.

Vous êtes bien aux DOEVE COURTIERS / EXPERTS ASSERMENTES,
parce que la clarté est primordiale!!